Conditions générales de vente
Dernière mise à jour le : Août 2026
Les présentes conditions générales s’appliquent aux cours et aux sessions offerts par Michelle Yoga Douceur.
1. Services offerts
Michelle Yoga Douceur propose des cours de Yoga Douceur offerts principalement en direct sur Zoom.
Selon la session ou la formule choisie, l’inscription peut comprendre plusieurs cours en direct chaque semaine, l’accès temporaire aux enregistrements de certains cours ainsi que l’accès à des vidéos ou à du contenu complémentaire en ligne.
Les dates, la durée, l’horaire, le nombre de cours offerts et le prix sont précisés sur la page d’inscription de chaque session.
2. Inscription
L’inscription à une session est personnelle.
Les renseignements nécessaires à la participation aux cours, notamment le lien Zoom, sont transmis à la personne inscrite par courriel.
Lorsque des vidéos ou d’autres contenus complémentaires sont inclus dans l’offre, ceux-ci peuvent être rendus accessibles en ligne selon les modalités indiquées au moment de l’inscription.
3. Prix et modalités de paiement
Le prix total de chaque session est indiqué sur la page d’inscription et dans le contrat correspondant.
Les paiements sont effectués selon les modalités et les échéances indiquées au moment de l’inscription et conformément aux dispositions applicables de la Loi sur la protection du consommateur.
Lorsque la loi l’exige, le montant total est réparti en au moins deux versements sensiblement égaux, exigibles à des intervalles correspondant approximativement aux différentes parties de la durée de la session.
4. Cours en direct sur Zoom
Les cours sont offerts en direct sur Zoom selon l’horaire annoncé pour la session.
La personne inscrite est libre de participer aux cours qui lui conviennent, selon la formule choisie.
Les horaires peuvent exceptionnellement être modifiés. Lorsqu’une modification doit être apportée par Michelle Yoga Douceur, les personnes inscrites en sont informées dans les meilleurs délais.
5. Enregistrements des cours
Lorsque des enregistrements sont offerts, ils sont hébergés temporairement sur Zoom Cloud.
Ils demeurent généralement accessibles pendant une période d’environ 3 à 4 semaines suivant le cours.
Cette durée peut varier légèrement en fonction de l’espace de stockage disponible sur Zoom. Michelle Yoga Douceur ne garantit donc pas la conservation d’un enregistrement pendant une période exacte ou permanente.
6. Absences, vacances et disponibilités personnelles
Une absence occasionnelle, des vacances ou l’impossibilité personnelle de participer à un cours à un jour ou à une heure déterminée ne donnent pas droit, à elles seules, à une réduction du prix de la session.
Lorsque l’enregistrement du cours est disponible, la personne inscrite peut pratiquer à un autre moment pendant sa période de disponibilité.
Cette disposition ne limite toutefois pas les droits de résiliation prévus par la Loi sur la protection du consommateur.
7. Annulation et résiliation
La personne inscrite peut mettre fin à son contrat conformément aux droits et modalités prévus par la Loi sur la protection du consommateur.
Une demande de résiliation peut être transmise à Michelle Yoga Douceur au moyen du formulaire de résiliation remis avec le contrat ou par un autre avis écrit.
Lorsque la résiliation survient après le début des services, les sommes pouvant être exigées sont calculées conformément aux dispositions légales applicables.
En cas de maladie ou de situation médicale empêchant la poursuite de la pratique, la personne inscrite est invitée à communiquer avec Michelle Yoga Douceur. Une solution adaptée à la situation pourra être envisagée, y compris un remboursement lorsque les circonstances le justifient, sans limiter les droits prévus par la loi.
8. Responsabilité liée à la pratique
Les cours, vidéos et contenus proposés par Michelle Yoga Douceur sont destinés au bien-être et à la pratique du yoga.
Ils ne constituent pas des conseils, diagnostics ou traitements médicaux et ne remplacent pas les recommandations d’un professionnel de la santé.
Chaque personne est invitée à pratiquer dans le respect de ses capacités et de ses limites.
Lorsqu’une condition particulière, une blessure ou un problème de santé le justifie, il appartient à la personne de consulter un professionnel de la santé avant d’entreprendre ou de poursuivre une activité physique.
9. Accès technologique
La participation aux cours en direct nécessite une connexion Internet ainsi qu’un appareil compatible avec Zoom.
Michelle Yoga Douceur ne peut être tenue responsable des difficultés techniques provenant de l’appareil, de la connexion Internet ou des services technologiques utilisés par la personne participante.
10. Propriété intellectuelle et utilisation personnelle
Les cours, vidéos, enregistrements, relaxations guidées, documents et autres contenus proposés par Michelle Yoga Douceur sont destinés à un usage personnel.
Ils ne peuvent être reproduits, enregistrés, distribués, publiés, partagés avec des tiers ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation préalable.
Les liens Zoom et les liens donnant accès aux enregistrements ou aux contenus réservés aux personnes inscrites sont personnels et ne doivent pas être transmis à des tiers.
11. Protection des renseignements personnels
Les renseignements personnels recueillis lors d’une inscription sont utilisés aux fins nécessaires à la gestion de l’inscription, des paiements, des communications et de la prestation des services.
Pour plus de renseignements concernant la collecte, l’utilisation et la protection des renseignements personnels, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Michelle Yoga Douceur.
12. Coordonnées
Michelle Rodrigue
Entreprise individuelle immatriculée au Québec
Nom commercial : Michelle Yoga Douceur
NEQ : 2246278420
Saint-Sauveur (Québec)
Canada
Courriel : info@michelleyogadouceur.ca
Téléphone : 450-227-0990
Site Web : www.michelleyogadouceur.ca
Création et design par Michelle Rodrigue